Mentions Légales, Statut Juridique & Hébergement Officiel

1. Éditeur du Portail Documentaire

Le présent portail Internet institutionnel est édité par l'organisme sans but lucratif suivant :

2. Prestataire d'Hébergement

Conformément à l'article 6, I, 2° de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, l'hébergement technique de ce portail documentaire et le stockage sécurisé de ses données sont assurés par :

3. Vocation Strictement Non Commerciale et Absence de Transaction Marchande

L'association AJJC rappelle solennellement que ce site internet est un outil d'information publique et de documentation citoyenne. Aucune activité commerciale, vente en ligne, souscription payante ou transaction monétaire n'est opérée à travers cette plateforme.

L'ensemble des services décrits (inscriptions aux ateliers, sorties botaniques guidées, téléchargement des fiches pédagogiques et guides de terrain) sont mis à disposition à titre entièrement gratuit au bénéfice exclusif de l'intérêt général et de l'accès démocratique à la culture naturaliste.

4. Propriété Intellectuelle et Licence de Diffusion Ouverte

Les textes, monographies scientifiques, données d'inventaires faunistiques et floristiques, photographies de terrain et supports didactiques réalisés par les bénévoles de l'AJJC sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle français.

Toutefois, dans le respect de notre vocation d'utilité publique, l'AJJC autorise la reproduction partielle de ses données d'observation et de ses fiches pratiques sous les conditions expresses suivantes :

• Citation claire et explicite de la source : « Association des Jardins Jacques Cœur (AJJC Montpellier) ».
• Utilisation strictement réservée à des fins pédagogiques, associatives, scientifiques ou personnelles, à l'exclusion formelle de toute exploitation commerciale, publicitaire ou lucrative.
• Intégrité des textes : interdiction de dénaturer les protocoles scientifiques ou de modifier le sens des recommandations naturalistes.

5. Responsabilité et Liens Hypertextes

L'AJJC met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations botaniques et réglementaires diffusées sur son site. Néanmoins, l'association ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles fortuites ou des omissions qui auraient pu subsister dans les documents mis en ligne. Les conseils horticoles et d'usage des plantes médicinales constituent des informations de culture générale qui ne sauraient en aucun cas se substituer à un avis médical qualifié.

Les liens hypertextes pointant vers des organismes publics (INPN, Ville de Montpellier, CBNMed) sont établis pour l'information des usagers. L'association n'exerce aucun contrôle sur les contenus de ces sites tiers externes.